 |
| Mentions légales |
Crédits
Ce site a été réalisé par Antoine Rabreau pour le Groupe Agence David Reygondeau.
Directeur de la publication: David Reygondeau
Rédacteur en chef: reygondeau david
Comité de rédaction : patrice thyreault
Concepteur-réalisateur: antoine rabreau
Téléphone : + 33 6 89 33 46 50
Fax :
Courriel : david@reygondeau.com
Editeur : groupe ADR n°de siret 453781213
Hébergement
Le site est hébergé par ovh 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
Propriété intellectuelle
A l'exception des ''fonds d'écrans'' et des ''photos portables'', tous les contenus présents sur le site www.reygondeau.com sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées à la rédaction du site. La demande devra préciser le contenu visé et son contexte ainsi que les publications envisagées.
Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit être assortie de :
l'ajout de la mention : " © Copyright Reygondeau.com, Tous droits de reproduction et de diffusion réservés à Reygondeau.com. Droits d'usage strictement personnel. ''
En cas de publication électronique, cette mention pointera grâce à un lien hypertexte sur la page d'accueil de ce site
Liens hypertextes
L'établissement d'un lien vers le site www.reygondeau.com est autorisé. D'une manière générale, la mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le contenu du site est interdite.
Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :
- par voie postale :
David Reygondeau
2, avenue Henri Martin
94100 Saint-Maur des Fossés
FRANCE
- par courrier électronique
david@reygondeau.com
Conditions générales de vente
Les présentes conditions de vente s'appliquent aux seules ventes conclues par le biais du site
www.reygondeau.com
Conditions générales de vente applicables au commande réalisée par courrier électronique à partir du site www.reygondeau.com
Satisfait ou remboursé
En application de l'article L121-16 du code de la consommation, tout participant a la possibilité de retourner à ses frais le produit commandé par courrier électronique, dans un délai de 7 jours à compter de la réception de l'accusé de réception de l'acceptation de l'offre pour en obtenir l'échange ou le remboursement.
Tout retour est à effectuer auprès de :
David Reygondeau
2, avenue Henri Martin
94100 Saint-Maur des Fossés
FRANCE
Convention de preuve
Les parties décident que la preuve de leurs obligations contractuelles sera rapportée de la manière suivante : Il est convenu que le fait d'accuser réception du produit manifeste le consentement de l'acheteur et entraîne son acceptation desdites conditions de vente. Le contrat est définitivement formé entre les parties lorsque le vendeur a encaissé le paiement.
Prix
France métropolitaine
Les prix de vente des produits commercialisés sur le site Internet www.reygondeau.com
s'entendent net toutes taxes comprises (TTC) et sont garantis sous réserve de modification du taux de la TVA .
Ces prix s'entendent hors frais de transport et d'emballage.
Les livres sont vendus dans le respect des dispositions de la loi sur le prix unique de la formule choisie, laquelle est fixée par l'éditeur.
Une facture détaillée vous sera adressée indépendamment de votre confirmation de réservation. Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande.
Dom-Tom
Toute commande entraînant une expédition dans les DOM-TOM est exonérée de TVA. Cette exonération s'applique au prix du produit et à la prestation de transport.
Pays de l'Union européenne
Dans ce cas, les produits commandés sont assujetties à la TVA française. Vous n'avez pas de taxe à payer à réception de votre commande.
Autres pays
Toute commande est exonérée de la TVA. Des droits de douane peuvent être exigés. Toute commande est payable en Euros (€).
Modes et délais de livraison
Délais d'expédition
Votre commande
Du lundi au jeudi : votre commande est expédiée le lendemain après midi
Du jeudi au dimanche : votre commande est expédiée le lundi après midi
Les commandes passées un jour férié, ou la veille d'un jour férié, allongeront le délai constaté d'une journée.
De façon exceptionnelle, un délai supplémentaire peut s'avérer nécessaire afin de vous expédier le produit ou valider votre paiement.
Délais de livraison
Tous nos courriers sont assurés par La Poste.
Les envois sont effectués en "Colissimo suivi" ou "Fréquence affaires" en France métropolitaine, et en "envoi prioritaire" vers les autres destinations.
Le délai d'acheminement de La Poste en France métropolitaine est habituellement de 2 jours.
La remise du colis sera effectuée à l'adresse que vous nous aurez indiquée lors de votre commande ou par la délivrance d'un avis de mise à disposition en votre absence.
En cas de paiement par virement, la commande ne sera traitée qu'à réception de ce dernier et les délais partiront de ce moment là.
Toute commande souscrite dans un pays d'Europe hors Union européenne ainsi qu'en Algérie, Maroc ou Tunisie sera acheminé en Service Avion Economique (SAL).
Les commandes souscrites depuis les DOM ou les TOM, ou tout autre pays que ceux cités ci-dessus, seront acheminés par voie aérienne, moyennant un supplément à ajouter.
Frais de conditionnement et d'expédition
Participation forfaitaire de 4,95 € pour tout envoi en France métropolitaine ou vers un pays de l'Europe ou du Maghreb.
Participation forfaitaire de 7€ pour tout envoi vers les DOM-TOM ou vers tout autre pays étranger.
Litiges
Le lieu de formation du contrat est dans tous les cas est la France. Les relations entre les parties seront en conséquence régie par le droit français et compétence territoriale exclusive est données aux
juridictions françaises.
Responsabilité
Force Majeure
La responsabilité de David Reygondeau ne pourra être mise en œuvre si la non tenue ou le retard dans la tenue de la livraison découle d'un cas de force majeure. Seront considérées comme cas de force majeure, les circonstances résultant d'un événement extérieur, insurmontable et imprévisible tel que - à titre indicatif et non limitatif - incendie, grèves, guerres, catastrophes naturelles, etc.
|
|
|
